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Lors d'une discussion avec votre agent d'assurance, vous avez peut-être demandé : "Que se passe-t-il si un bénévole blesse accidentellement quelqu'un ou endommage les biens d'une personne ? Que se passe-t-il si le bénévole est lui-même blessé ?"

Selon toute vraisemblance, l'agent vous a répondu : "Vous êtes couvert. Les bénévoles sont couverts par votre police d'assurance responsabilité civile générale."

Soupir de soulagement ? C'est compréhensible, mais ce n' est pas la bonne réponse à cette question !

Ne partagez pas vos propres limites de responsabilité avec les bénévoles

C'est une chose de vouloir protéger vos bénévoles contre une réclamation en responsabilité civile de la part d'un tiers ; c'en est une autre de permettre que la couverture d'assurance de votre organisation soit potentiellement épuisée en donnant aux bénévoles l'accès à vos limites totales de responsabilité.

Supposons que vous ayez choisi une limite d'un million de dollars par événement pour votre police de responsabilité civile générale. Un bénévole blesse quelqu'un accidentellement ou endommage ses biens, et cette personne poursuit le bénévole et votre organisation en invoquant la négligence. Supposons en outre que le jugement ou le règlement dépasse un million de dollars. La responsabilité financière de la compagnie d'assurance est plafonnée à un million de dollars.

D'où viendra le reste ?

Du bénévole, peut-être quelqu'un que vous connaissez à peine ? C'est peu probable. Votre organisation peut-elle se permettre une perte de plusieurs centaines de milliers de dollars ? Avec une demande d'indemnisation d'un million de dollars sur votre compte, votre assureur acceptera-t-il de renouveler la police de votre organisation ?

Si vous incluez les bénévoles dans votre police d'assurance responsabilité civile générale, vous n'êtes pas le seul. La plupart des organisations à but non lucratif le font, tout simplement parce que la compagnie d'assurance n'exige pas de frais supplémentaires pour les inclure. Mais sachez que le fait de partager vos limites de responsabilité avec des bénévoles crée un risque financier important.

Que faire alors ? Heureusement, les bénévoles peuvent - et doivent - être assurés séparément de l'organisation. Vous pouvez fournir à chaque bénévole une police d'assurance responsabilité civile spécialement conçue pour les bénévoles, avec une limite d'un million de dollars, juste au cas où quelque chose de grave se produirait et qu'ils seraient tenus pour responsables. Quel en est le coût ? Moins que le coût d'un déjeuner, d'un T-shirt ou d'une place de cinéma par an.

Une fois cette police distincte en place, vous pouvez demander à votre agent d'assurance de retirer les bénévoles de votre police de responsabilité civile générale. (Désormais, l'organisation peut bénéficier de l'intégralité de vos limites de responsabilité, et les bénévoles sont également protégés.

Pour en savoir plus sur cette approche de la protection des bénévoles et de votre organisation en matière de responsabilité civile, cliquez ici.

Qu'en est-il des bénévoles qui conduisent ?

Si vous avez une police d'assurance automobile commerciale, il est fort probable qu'elle exclut la couverture des conducteurs bénévoles, sauf dans des circonstances précises. Si les bénévoles conduisent leur propre véhicule dans le cadre de leur mission, votre organisation peut se protéger au moyen d'une police d'assurance automobile " non propriétaire et loué " (peu coûteuse) et protéger les bénévoles au moyen d'une police d'assurance responsabilité civile automobile excédentaire. La police complémentaire offre au bénévole une protection supplémentaire pouvant aller jusqu'à 500 000 dollars au cas où les limites de sa police automobile personnelle seraient insuffisantes pour un accident causé par le bénévole. La police d'assurance automobile excédentaire, tout comme la police de responsabilité civile des bénévoles décrite ci-dessus, est moins coûteuse qu'un déjeuner.

Blessures des bénévoles

Les blessures sont, de loin, le type de sinistre le plus fréquent impliquant des bénévoles. En cas de blessures graves, la disposition relative au remboursement des frais médicaux de votre police d'assurance responsabilité civile générale peut s'avérer insuffisante. N'oubliez pas que votre police d'assurance responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants exige que vous souscriviez une assurance adéquate pour les risques connus.

Bonne nouvelle : vous pouvez protéger vos bénévoles au moyen d'une police d'assurance accident qui couvre jusqu'à 50 000 dollars de frais de traitement pour - c'est exact - moins que le coût d'un déjeuner.

L'assurance des bénévoles est un avantage et un excellent outil de recrutement

Tout le monde est en concurrence pour recruter de bons bénévoles. Les bénévoles savent qu'ils courent des risques. L'organisation qui offre une protection contre la responsabilité civile et les accidents à ses bénévoles a un avantage sur les autres, ainsi qu'une excellente façon de dire "merci" à ces ressources humaines formidables et non rémunérées. La couverture est disponible et abordable dans l'ensemble des États-Unis, à Porto Rico, dans les îles Vierges et dans le district de Columbia, même pour les organisations dont le budget est très serré.

Pour en savoir plus, participez à notre webinaire du 12 mars

Better Impact organise le 12 mars un webinaire intitulé "The Value of Volunteer Insurance" (La valeur de l'assurance des bénévoles). Je serai accompagnée d'une cliente de longue date de VIS, Heidi Powers de Northeast Michigan Community Service Agency, pour décrire le fonctionnement de l'assurance des bénévoles, les raisons pour lesquelles l'assurance des bénévoles et la gestion des risques devraient faire partie intégrante des opérations d'une organisation à but non lucratif, et les caractéristiques à rechercher dans les polices d'assurance des bénévoles.

Vous pouvez vous inscrire à ce webinaire ici.

À propos de VIS

Volunteers Insurance Service Association, Inc. (VIS) a été créée en 1972 dans le but de fournir des services d'assurance et de gestion des risques aux organisations basées sur le volontariat. Contactez-nous au (800) 222-8920, ou à volunteers@visvolunteers.com, pour plus d'informations sur nos programmes et services. VIS est un partenaire officiel de Better Impact.